Le facteur temps dans le droit des obligations

Tome 1 - La temporalité du contrat. Sprache: Französisch.
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Produktdetails

Titel: Le facteur temps dans le droit des obligations
Autor/en: Thierry Delahaye

EAN: 9782804464080
Format:  EPUB
Tome 1 - La temporalité du contrat.
Sprache: Französisch.
Éditions La Vallée Heureuse

27. August 2013 - epub eBook - 306 Seiten

Beschreibung

Le droit belge ne connaît à ce jour aucune étude générale de l'interaction entre le temps et le droit. Le facteur temps dans le droit des contrats comble ce vide de manière pragmatique. Le contraste entre la perception linéaire du temps prévalant au lendemain de la Révolution Française et les évolutions considérables de la science et de la philosophie met en lumière un hiatus préjudiciable à une bonne justice. Cet ouvrage fait le point sur la question en revisitant le droit des obligations conventionnelles au travers du prisme temps.

Ce premier tome présente une analyse empirique du droit des obligations en fonction des deux caractéristiques antinomiques du temps.

La première partie décrit comment la Loi organise l'horlogerie interne et externe du contrat et constate la très grande originalité de la maîtrise juridique du temps dans les contrats nommés. La redécouverte de l'organisation de la durée du contrat nommé, en fonction de ses obligations caractéristiques, oblige à reconsidérer certaines idées bien ancrées. Les notions de durée et de délai sont évidemment au coeur de ce sujet.

La deuxième partie prend en compte la force destructrice du temps et les réponses que le droit des obligations tente d'y donner. Le recensement des techniques d'adaptation des obligations au temps qui passe, met en lumière certains aspects archaïques du droit des obligations contractuelles. L'inadaptation du droit positif à la perception moderne du temps, délite le droit civil par un recours excessif aux notions d'équité et d'abus de droit pour échapper aux rigueurs d'un droit dépassé.

L'ouvrage s'adresse aux praticiens du droit (avocats, magistrats, juristes d'entreprise et professeurs) qui y trouveront une multitude d'informations pragmatiques destinées à les aider à traduire les réalités qui leur sont soumises en termes juridiques.

Portrait

Licencié en droit de la Katholieke Universiteit Leuven, il est aujourd'hui avocat et juge de paix suppléant à Ixelles II. Il est l'auteur de plusieurs articles et ouvrages notamment en droit commercial.

Leseprobe

1. Le temps énigmatique

1. Le temps multiforme  Le temps est un milieu abstrait, infini et relatif à lintérieur duquel se succèdent tous les événements de lunivers. Ce concept énigmatique1, théorique, paradoxal2 et aporétique3 connaît autant de définitions quil y a de disciplines scientifiques. Et dans chacune des disciplines, les définitions évoluent avec le temps. Cela étant, il est incontestable que le temps constitue une réalité empirique qui simpose à lhomme4. Quelles que soient les définitions que lon y donne  et elles sont nombreuses  , le temps reste toujours un phénomène perceptible égal à lui-même. Il est constant quil contient le passé, le présent et lavenir5.

Le présent est ce qui est, par opposition au passé qui nest plus et au futur qui nest quun hypothétique présent. Deux des trois composantes du temps nont donc aucune réalité tangible. Comme le présent nest rien sans le passé ni le futur, la notion même du temps a légitimement pu être mise en doute6 !

 

2. Le temps incontournable  Aussi insaisissable quil soit, le temps impose incontestablement ses effets à tout ce qui existe. Berceau de toute activité, il représente la condition préalable et formelle de tous les phénomènes en général et constitue le paramètre fondamental qui permet de situer les événements dans leur succession. LOccident le représente communément par une flèche du temps7. Cette ligne droite parfaitement horizontale est bordée à ses extrémités par linfini et contient le chronos, à savoir le temps dhier et de demain par rapport au moment présent. Cette représentation donne au temps un certain mouvement horizontal et admet par voie de conséquence des variations. La flèche du temps exprime une représentation individuelle simple de la succession des événements (diachronie) sur un
support constant.

Mais la flèche du temps ne rend pas compte de la dynamique ni du partage du temps. Le temps qui passe, tout à la fois, fige les faits et les altère. La ligne horizontale ne laisse aucune place à la synchronie alors quune multitude dévénements prend effectivement place dans un même espace temps. Pour ce faire, elle devrait être transformée en une grille ou un graphique.

 

3. Le présent interactif  Est-il quelque chose de plus important que le présent ? Y aurait-il une vie qui puisse sen passer ? Pièce centrale de toute existence, le présent reste indéfinissable. A priori bien perceptible, il se présente comme un phénomène évanescent dans la mesure où, en termes de chronométrie, il se réduit à la plus petite parcelle perceptible du temps, ce qui le rend quasiment insaisissable.

Sa consistance temporelle dérisoire nest pas en rapport avec sa fonction qualitative. Linstant est lunique passerelle entre le passé et le futur : il continue le passé et introduit le futur. Cette fonction créative soppose à la valeur statique que le droit civil classique lui reconnaît. Loin de se réduire à un simple point de séparation entre le passé et le futur, linstant présent fond le passé en avenir. Il est indissociable du passé qui le génère et du futur dont il est la pierre angulaire. La transformation interactive du passé en futur8 est essentielle pour la compréhension du temps juridique9. Linstant porte le passé dont il ne saurait être désolidarisé (principe de continuité symbolisé par le dieu Kairos). Il ne peut pas être réduit à un élément isolé détachable du temps qui peut être divisé en instants indépendants10. Cette analyse permet, par exemple, de revisiter la question du rattachement de la négociation précontractuelle au contrat qui en résulte. Linstant présent est une composante du mouvement régulier du temps, ce qui lexclut de la catégorie des choses statiques o
u inertes11. Mais, considéré comme une parcelle du temps tellement infime quon lui dénie toute durée, il ne fait, par définition, pas partie du temps12. Sur le plan chronométrique, il a une fonction de jalon, de pivot instrumentaire pour séparer le passé du futur.

1. F. CHENET, Le Temps. Temps cosmique, Temps vécu, Paris, Armand Colin, 2000, p. 10,  Une des énigmes les plus insondables pour lhomme qui essaye de comprendre sa propre existence est précisément celle de la nature du temps .

2. Le temps est le créateur de toute initiative, mais il en est également le destructeur attitré. M. BLOCH,  Le temps collectif , Philosophie magazine, 2008, no 21, p. 44.

3. Saint Augustin, Les Confessions, livre XI, chap. 14, p. 17,  Quest-ce donc que le temps ? Si personne ne minterroge, je le sais ; si je veux répondre à cette demande, je lignore. Et pourtant jaffirme hardiment, que si rien ne passait, il ny aurait point de temps passé ; que si rien nadvenait, il ny aurait point de temps à venir, et que si rien nétait, il ny aurait point de temps présent. Or, ces deux temps, le passé et lavenir, comment sont-ils, puisque le passé nest plus, et que lavenir nest pas encore ? Pour le présent, sil était toujours présent sans voler au passé, il ne serait plus temps ; il serait léternité. Si donc le présent, pour être temps, doit sen aller en passé, comment pouvons-nous dire quune chose soit, qui ne peut être quà la condition de nêtre plus ? Et peut-on dire, en vérité, que le temps soit, sinon parce quil tend à nêtre pas ?  ; PASCAL, in uvres complètes, t. II, Paris, Gallimard, La Pléiade, p. 159, p. 42 :  Qui le pourra définir ? Et pourquoi lentreprendre, puisque tous les hommes conçoivent ce quon veut dire en parlant de te
mps sans quon le désigne davantage ?  ; F. MECHRI,  Voyage dans lespace du temps juridique , in Mélanges G. Farjat, Paris, Frison-Roche, 1999, p. 428.

4. F. GENY, Science et technique en droit privé positif, Nouvelle contribution à la critique de la méthode juridique, t. I, Paris, Sirey, 1914, p. 97, no 33.

5. O. COSTA DE BEAUREGARD, v Temps, Encyclopaedia universalis, 5e éd., Paris, 2002, p. 364.

6. F. CHENET, Le Temps. Temps cosmique, Temps vécu, Paris, Armand Colin, 2000, pp. 13, 49, 52, 193 ; J. RUSS, Dictionnaire de philosophie, Paris, Bordas, 1991, p. 289.

7. Selon la philosophie pratiquée, la représentation graphique pourrait aussi bien être faite sur la base dun cercle ou dune spirale. Ainsi, par exemple, le brahmanisme et lhindouisme fondent un concept du renouvellement infini des cycles et la théorie de la réincarnation présente dans le bouddhisme répond à un même concept cyclique hérité du védisme.

8. A. ADDE, Sur la nature du temps, coll. Perspectives critiques, Paris, PUF, 1998, p. 12.

9. G. BACHELARD, La dialectique de la durée, 3e éd., coll. Quadrige, Paris, PUF, 2001, p. 6 ; comp. H. BERGSON, La pensée et le mouvant, essais et conférences, coll. Quadrige, Paris, PUF, 1938, pp. 3 et s.

10. F. CHENET, Le Temps. Temps cosmique, Temps vécu, Paris, Armand Colin, 2000, p. 13,  Linstant, à proprement parler, nest pas plus un élément du temps que le point nest un élément de lespace .

11.  Quand donc nous percevons le maintenant comme unique (et non pas comme antérieur et postérieur dans le mouvement, ni comme le même mais appartenant à un antérieur et à un postérieur quelconques), on nest pas dav
is quun temps quelconque se soit écoulé, parce quil ny a eu aucun mouvement. Mais quand nous percevons lantérieur et le postérieur, alors nous disons quil y a temps. Car cest cela le temps : le nombre dun mouvement selon lantérieur et le postérieur.  (ARISTOTE, Physique, Paris, Flammarion, 2000, IV, 218b-219b).

12. J. RUSS, Dictionnaire de philosophie, Paris, Bordas, 1991, p. 145,  À la rigueur le point et linstant ne sont point des parties du temps ou de lespace et nont point de parties non plus. Ce sont des extrémités seulement.  ; Comp. SPINOZA, Lettre XII à Louis Meyer, cité par F. CHENET, Le Temps. Temps cosmique, Temps vécu, Paris, Armand Colin, 2000, p. 44,  Dès que lon aura conçu abstraitement la Durée et que, la confondant avec le Temps, on aura commencé de la diviser en parties, il deviendra impossible de comprendre en quelle manière une heure, par exemple, peut passer. Pour quelle passe, en effet, il sera nécessaire que la moitié passe dabord, puis la moitié du reste et ensuite la moitié de ce nouveau reste, et retranchant ainsi à linfini la moitié du reste, on ne pourra jamais arriver à la fin de lheure. Cest pour cela que beaucoup, nayant pas accoutumé de distinguer les êtres de raison des choses réelles, ont osé prétendre que la Durée se composait dinstants, et de la sorte,...


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