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Person:A. Daverne
Des Maladies Contagieuses: Précis Théorique Et Pratique À l'Usage Des Gens Du Monde
22,49 €*
Les sociétés réunies de Thivencelles, Fresnes-midi et Saint-Aybert, appelantes: contre la Comp. d'Anzin, intimée. Cour d'appel de Douai, 1ère chambre, 25 juin 1849
Avis sur l'interprétation des arrêts du Conseil, des 14 octobre 1749 et 20 avril 1751: constitutifs de la concession dite de Vieux-Condé. Jugement du Tribunalde Valenciennes, 30 mars 1849
Contrat d'eschange entre le roi François Ier et Mme de la Roche-sur-Yon des terres de Lenze et Condé: contre les comté de Mortaing et Vicomté d'Aulge, procès-verbal de prise de possession

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