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Person:Adolphe Lanoë
Loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse modifiée par la loi du Ier mai 1924: et circulaire explicatives
17,49 €*
Recueil des règlemens généraux et particuliers concernant les manufactures et fabriques du royaume: Supplément 2
Loi sur la propriété commerciale, réglant les rapports entre locataires et bailleurs: Suivie des décrets et instructions relatifs à l'application de la loi du 10 août 1927
Loi du 5 avril 1928 sur les Assurances sociales, suivie du Décret du 30 mars 1929
22,49 €*
Loi Loucheur. Textes officiels et complets de la nouvelle loi et décrets du 13 juillet 1928: portant règlement d'administration publique pour l'exécution de ladite loi
Édict portant suppression des greffiers des parroisses et création en tiltre d'office héréditaire: des commissaires à faire les rolles des tailles et autres deniers et de l'impost du sel
Recueil des règlemens généraux et particuliers concernant les manufactures et fabriques du royaume: Tome 4
44,49 €*
Ordonnance du roi du 20 mars 1764, concernant les revues des commissaires des guerres
18,49 €*
Loi du 23 décembre 1912 (modifiée par la loi du 15 avril 1914), relative à la constitution: des cadres et des effectifs de l'infanterie et instructions...
Code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences, de roulage et des voituriers en général: par terre et par eau ou Recueil général des arrêts du Conseil, arrêts de règlement, lois, décrets
Édict du 24e mars 1646, création de 8 offices de commissaires controlleurs jurez visiteurs: et priseurs et 2 offices de jurez jaugeurs des cendres, soutes et gravelées de Paris
Loi 7 avril 1907, sécurité de la navigation maritime, règlement du travail des navires de commerce
18,49 €*
Loi sur les loyers, loi sur les baux ruraux de chasse et de pêche résiliation des baux
18,49 €*
Recueil des règlemens généraux et particuliers concernant les manufactures et fabriques du royaume: Tome 2
42,99 €*
Loi portant réforme du régime des pensions civiles et des pensions militaires du 14 avril 1924: mis au courant et suivis de l'instruction sur l'emploi de la bicyclette dans la gendarmerie
Code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences, de roulage et des voituriers en général: par terre et par eau ou Recueil général des arrêts du Conseil, arrêts de règlement, lois, décrets
Ordonnance du Roi du 15 décembre 1772, pour régler le service de son corps-royal de l'artillerie: tant dans les places, qu'aux écoles de théorie et de pratique et aux armées
Édict du Roy du 3 octobre 1552 par lequel la congnoissance des procès pour raison des archeveschez: éveschez, abbayes, autres bénéfices, estans à la nomination, collation, présentation dudict seigneur
Décret du 1er décembre 1928, avec instruction du 27 juin 1929 sur l'organisation de la gendarmerie: concernant l'administration des finances
Ordonnance portant nouvelles deffenses à tous gens de guerre sur le commerce du faux sel: du faux tabac et des marchandises de contrebande

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